{"id":1249,"date":"2025-02-27T21:55:32","date_gmt":"2025-02-27T20:55:32","guid":{"rendered":"https:\/\/leclosdelatreille.fr\/?page_id=1249"},"modified":"2025-02-27T21:55:32","modified_gmt":"2025-02-27T20:55:32","slug":"mention-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/leclosdelatreille.fr\/index.php\/mention-legales\/","title":{"rendered":"Mention l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Le site web Le Clos de la Treille<\/strong> est la propri\u00e9t\u00e9 de Ghislaine Vannier (n\u00b0 agr\u00e9ment n\u00b051230000393WF)<\/p>\n

Si\u00e8ge Social<\/strong> : 12 All\u00e9e Louise Michel 5200 Epernay<\/p>\n

Tel.<\/strong> : 06 17 81 08 71<\/p>\n

Email<\/strong> : leclosdelatreille51@gmail.com<\/p>\n

Responsable de la publication<\/strong> : Cl\u00e9ment Charpentier<\/p>\n

Capital social<\/strong> : N\/A<\/p>\n

Cr\u00e9ateur et h\u00e9bergement du site :<\/strong>
\nLa soci\u00e9t\u00e9 Cl\u00e9ment Chapentier, Auto entrepreneur sous le n\u00b0 de
\nSiret : 83986413900044
\nAdresse : 350 chemin du clos laurent 01360 beligneux
\nTel : 06 86 87 02 84
\nMail : pro.clementcharpentier@gmail.com<\/p>\n

Modifications<\/strong>
\nEn acc\u00e9dant et en naviguant sur ce site, l’utilisateur est inform\u00e9 de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux pr\u00e9sentes conditions d’utilisations du site. L’\u00e9diteur du site se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier ces conditions. Il appartient \u00e0 l’utilisateur de v\u00e9rifier p\u00e9riodiquement le contenu des documents concern\u00e9s. L’\u00e9diteur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de supprimer ou de modifier en tout ou partie le \u00ab site \u00bb.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9s \u00ab\u00a0XXX (Nom du circuit)\u00a0\u00bb<\/strong>
\nL’\u00e9diteur du site Cl\u00e9ment Charpentier met tout en \u0153uvre pour assurer l’exactitude et la mise \u00e0 jour de l’ensemble des informations fournies sur son site.
\nIl ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient compl\u00e8tes, pr\u00e9cises, exactes, exhaustives et d\u00e9pourvues de toute erreur.
\nXXX s’engage, d\u00e8s qu’un utilisateur quelconque transmet toute erreur constat\u00e9e aux coordonn\u00e9es ci-dessus, \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 la correction dans les plus brefs d\u00e9lais.<\/p>\n

Accessibilit\u00e9<\/strong>
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Collecte de donn\u00e9es et Loi Informatiques et Libert\u00e9s<\/strong>
\nEn conformit\u00e9 avec la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers, aux libert\u00e9s, le traitement automatis\u00e9 des donn\u00e9es nominatives r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 partir du Site Internet Le Clos de la Treille.<\/p>\n

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